ouai c'est ça, des cas abusifs parfois pour des parents victimes de la rancœur d'un voisin.....

c'est vrai pour l'ITT techniquement les violences sur un mineur de moins de 15ans sont une cause d'aggravation donc les ITT sont plus vraiment necessaires.
les ITT désignent plutôt le temps nécessaire pour récupérer des éventuelles blessures et ne s'appliquent pas forcément au "travail" dans le sens du boulot (une personne au chômage peu bénéficier d'ITT lol) mais bon j'ai pas envi de parler boulot

tchusss

truffe2miel a écrit:

Ouh la, j'ai intérêt à bien me tenir moi, on dirait !

Euh arrêtez-moi si je me trompe, mais ITT = Interruption Temporaire de Travail, non ? Donc techniquement, il ne peut pas y avoir ça pour un enfant Et puis, si le médecin certifie la maltraitance, peu importe qu'il y ait repos forcé ou non. Accessoirement, n'importe qui peut signaler une maltraitance et déclencher une enquête du même coup. Dans 99% des cas, l'enfant est alors retiré de sa famille par "mesure préventive" et placé en foyer ou en famille d'accueil. Si l'enquête blanchit les parents, l'enfant peut revenir, mais le tout peut durer loooooooongtemps (mes parents bossent dans le domaine et en voient régulièrement, des cas comme ça...).

En fait l'ITT n'est jamais qu'une échelle pour définir la gravité de l'infraction...
Rien à voir avec le travail finalement... Tu peux te prendre 10 jours d'ITT et continuer à bosser pendant tes 10 jours...

julien56 a écrit:

vi je confirme

Je dis pas que des conneries quand même...

Dernière modification par gg-17 (21-11-2009 12:36:38)